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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ARRAGEOISE DE CONDITIONNEMENT ET DE COMMERCIALISATION D'OEUFS (S.A.C.C.O
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L'OEUF DEL PAÏS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OEUF DEL PAÏS
SOCIETE ARRAGEOISE DE CONDITIONNEMENT ET DE COMMERCIALISATION D'OEUFS (S.A.C.C.O.), Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4096613
Date de dépôt :
10/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2024
L\'OEUF DEL PAÏS de SOCIETE ARRAGEOISE DE CONDITIONNEMENT ET DE COMMERCIALISATION D\'OEUFS (S.A.C.C.O

Présentation de la marque L'OEUF DEL PAÏS

Déposée par voie électronique le 10 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ARRAGEOISE DE CONDITIONNEMENT ET DE COMMERCIALISATION D'OEUFS (S.A.C.C.O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'OEUF DEL PAÏS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ARRAGEOISE DE CONDITIONNEMENT ET DE COMMERCIALISATION D'OEUFS (S.A.C.C.O domicilié(e) Rue du Four à Chaux - 62223 - SAINTE CATHERINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 999 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE, M. FRÉDÉRIC LEPAGE domicilié(e) 270 Boulevard Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque L'OEUF DEL PAÏS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OEUF DEL PAÏS est expirée depuis le 10 juin 2024.

SOCIETE ARRAGEOISE DE CONDITIONNEMENT ET DE COMMERCIALISATION D'OEUFS (S.A.C.C.O a également déposé les autres marques suivantes : BEC AU VENT , L' OEUF RESPONSABLE , COCORETTE , OEUFS BIOLOGIQUES les petites cocottes sélection de mon artisan , OEUFS PLEIN AIR les petites cocottes sélection de mon artisan , LA POULE LORRAINE , COCORETTE FERMIER


SOCIETE ARRAGEOISE DE CONDITIONNEMENT ET DE COMMERCIALISATION D'OEUFS (S.A.C.C.O.), Société par Actions Simplifiée - Rue du Four à Chaux - 62223 - SAINTE CATHERINE - France - SIREN 327999173


CABINET LEPAGE, M. FRÉDÉRIC LEPAGE - 270 Boulevard Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Inscription le 21 novembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°711877 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-21

Oeufs.